Le certificat EUR1 est utilisé dans les échanges préférentiels de la Communauté Européenne avec les pays associés en tant que justificatif d’origine et permet d’appliquer dans certains pays de destination, ou à l’importation dans la C.E, une exonération partielle ou totale des droits de douane.
Pays acceptant le certificat EUR1
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L’A.E.L.E (Association Européenne de Libre Echange) Islande, Norvège, Suisse, Liechtenstein. Le P.E.C.O (Pays d’Europe Centrale et Orientale) Hongrie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Bulgarie, Roumanie, Estonie, Lettonie, Lithuanie, Républiques de l’ex-Yougoslavie – Croatie, Slovénie, Macédoine, Yougoslavie, Bosnie.
Afrique du Sud, Algérie, Andorre, Angola, Anguilla, Antigua, Aruba, Bahamas, Barbades, Belize, Benin, Botswana, British Virgin Islands, Burkina Faso, Burundi, Cap Vert, Cameroun, Cayman Islands, Centre-Afrique, Chypre, Comores, Congo BZV, Congo FIH, Cote d’Ivoire, Djibouti, Dominican Republic, Egypte, Eritree, Ethiopie, Falklands Islands, Fiji, Gabon, Gambie, Ghana, Grenade, Groenland, Guinée, Guinée Bissau, Guinée Equatoriale, Guyana, Haïti, Israël, Jamaïque, Jordanie, Kenya, Kiribati, Lesotho, Liban, Libéria, Madagascar Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mauritanie, Ile Maurice, Mayotte, Mexique, Mozambique, Montserrat, Namibie, Antilles Néerlandaises, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, St Kitts, St Lucia, St Vincent, Solomon Islands, Sao Tome, Sénégal, Seychelles, Sierra Léone, Somalie, Soudan, Suriname, Swaziland, Syrie, Tanzanie, Territoires d’Outre-Mer (T.O.M), Togo, Tonga, Trinidad, Tchad, Tuvalu, Uganda, Vanuatu, West Samoa, Zambie, Zimbabwe. Un document est utilisé dans les échanges avec la Turquie, il s’agit de l’ATR. |
Commentaires
5 réponses à “EUR 1 – ATR 1”
Bonjour
Comment obtenir le document ATR 1 ?
je dois le fournir avec un envoi de tissu en Turquie .
Sté FIL Denis Duclos
Chemin de la Grange
84240 GRAMBOIS /FRANCE
bonjour pourriez vous m expliquer simplement comment fonctionne le document ATR… est ce que ca fonctionne d un seul coté?
Je veux dire par la,est ce que seul l europe peut faire entrer des marchandise en europe sans payer des droits de douane ou la turquie peut elle pareillement faire rentrer des marchandise en europe ?
Merci de me repondre
bien a vous
Bonjour,
Les certificats de circulation (EUR1, EUR2, ATR1) sont exigés pour l’exportation de produits de l’UE vers les pays ayant conclu des accords préférentiels avec elle, et réciproquement.
Cordialement,
Bertrand
bonjour suis une societé de prestation en douane et si vous le souhaitez ou avez des besoins sur la turquie je peux vous orienter.
0622143003 mr delile
bonsoir je voudrais savoir cette procudure comment petons la faire car je vais faire une operation de importe une marchandise de lespagne vere l’agerie et comme les droit de douane sont 30%